Jacques Monteil

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jacques MONTEIL
Objet:
des cadres de la magistrature le
2 août 2018
admis à faire valoir ses droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Nanterre, atteint par la limite d'âge le
2 février 2016
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000036569286(source JORF)
radiation
03 Février 201803/02/2018
De: Jacques MONTEIL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, alinéa 1, de la loi du
18 août 1936
de
l'article 1-1 de la loi n° 84.834 du
13 septembre 1984
modifiée, et des articles L4(1°) et L24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département de Paris
Groupe:
Paris
date_debut="2017-09-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035408990(source JORF)
admission
12 Août 201712/08/2017
De: Monteil (Jacques)
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2017 (magistrature)
Inscrits : 602
JORFTEXT000035408937(source JORF)
inscription
12 Août 201712/08/2017
De: Monteil (Jacques)
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
JORFTEXT000032939618(source JORF)
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Monteil (Jacques, Pierre)
adjoint à un responsable régional de la politique immobilière de l'Etat ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Monteil Jacques
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
ETSN1230071A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: Monteil (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialités médicales
Groupe:
Jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012
suppleant
ETSN1130798A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jacques MONTEIL
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de Paris
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
Paris
JORFTEXT000022668588(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Jacques MONTEIL
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
Chef de service comptable de 2e catégorie
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000022668588(source JORF)
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: Monteil (Jacques)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, adjoint au chef du service des missions domaniales à la recette générale des finances de Paris
Objet:
chef de service comptable, adjoint au responsable régional de la politique immobilière de l'Etat pour la région Ile-de-France, à la recette générale des finances de Paris
Groupe:
Chef de service comptable, adjoint au responsable régional de la politique immobilière de l'Etat pour la région Ile-de-France, à la recette générale des finances de Paris
JORFTEXT000021481201(source JORF)
affectation
15 Décembre 200915/12/2009
De: Monteil (Jacques, Pierre)
directeur départemental du Trésor public, adjoint au chef du service des missions domaniales à la recette générale des finances de Paris
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et affecté
chef de service comptable, adjoint au chef du service des missions domaniales à la recette générale des finances de Paris (cycle 2008, A, 7e tour, directeurs départementaux du Trésor public)
Groupe:
Chef de service comptable, adjoint au chef du service des missions domaniales à la recette générale des finances de Paris
JORFTEXT000019770188(source JORF)
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: Monteil (Jacques)
biophysique, 87042 Limoges
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
Épreuves classantes nationales
SJSN0830454A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 200815/07/2008
De: Monteil (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges
biophysique et médecine nucléaire , service de médecine nucléaire
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Limoges
date_debut="2006-09-01"
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000000609905(source JORF)
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Jacques Monteil
juge au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000819620(source JORF)
nomination
18 Mai 200618/05/2006
De: Monteil (Jacques)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2006
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 3
JORFTEXT000000821778(source JORF)
admission
17 Mai 200617/05/2006
De: Monteil (Jacques)
spécialiste des hôpitaux, médecine nucléaire: centre hospitalier universitaire de Limoges (H.-Dupuytren), service Médecine nucléaire
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Toulouse, hôpital de Rangueil (centre hospitalier universitaire de Toulouse), service Chirurgie digestive
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
JORFTEXT000000185516(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Monteil (Jacques, Jean, Mathurin)
adjudant-chef, transmissions; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994